Marque expirée - Marque en non vigueur

D.O.T.S. Digital Optical Test System
EADS TEST & SERVICES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3507825
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/06/2017
D.O.T.S. Digital Optical Test System de EADS TEST & SERVICES

Présentation de la marque D.O.T.S. Digital Optical Test System

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TEST & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « D.O.T.S. Digital Optical Test System »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TEST & SERVICES domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 610 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.O.T.S. Digital Optical Test System est expirée depuis le 20 juin 2017.

EADS TEST & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TEST & SERVICES T&S , GOST , SCAMP , OPEN SYSTEM SOFTWARE OSS , SFINX


EADS TEST & SERVICES Société par actions simplifiée - 37 boulevard de Montmorency,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 428610398


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552337 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments de contrôle et de tests optiques permettant notamment de tester la luminance, la couleur, le contraste et les pixels défectueux d'éléments d'affichage notamment de véhicules terrestres, marins ou fluviaux, d'avions et d'engins spatiaux.